Arrêté de voirie permanent
Veuillez trouver l’arrêté n°2021-03-29-15 concernant le sens unique chemin de la Charrière. Arrêté n°2021_03_29_15
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Périodes d’ouverture de la pêche en 2021
Veuillez trouver, en pièce jointe l’arrêté règlementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Ain en date du 27 novembre 2020 et...
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Arrêté préfectoral relatif à la chasse à plomb du chevreuil pour la saison cynégétique 2020-2021 dans le département de l’Ain
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral relatif à la chasse à plomb du chevreuil pour la saison cynégétique 2020-2021 dans le département de l’Ain en date du...
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Arrêté sécheresse du 15 octobre 2020
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral du 15 octobre 2020 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain....
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Arrêté fermage 2020
Ci-joint l’arrêté en date du 21 septembre 2020 actualisant les maxima et minima relatifs au prix des fermages 2020 20200921 Arrêté actualisant les prix des fermages
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Arrêté portant restriction temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral du 21 août 2020 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain. Ce...
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Obligation de port du masque sur les marchés du département
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral portant obligation de port du masque sur l’ensemble des marchés de plein air, foires, vides-greniers, fêtes for...
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Arrêté régulation de l’espèce blaireau par les lieutenants de louveterie pour l’année 2020
Veuillez trouver, en pièce jointe, l’arrêté préfectoral signé ce jour portant sur la régulation de l’espèce blaireau (Meles meles) par les lieutenants de louveterie...
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Rappel : sauf en cas de danger, klaxonner en ville est interdit
Article R416-1 du Code de la route Hors agglomération, l’usage des avertisseurs sonores n’est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autr...
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Arrêté préfectoraux ouverture / fermeture, mini / maxi et ouverture spécifique chasse à tir cervidés et chamois
Veuillez trouver, en pièces jointes : l’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse à tir pour la saison 2020 – 2021. l’...
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