Arrêté brûlage activités agricoles & forestières
Arrêté du 05.02.2025 20250205_ArreteBrulageActivitesAgricolesForestieres
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Arrêté brûlage des déchets verts
Ci-dessous l’arrêté du 05.02.2025 20250205_ArreteBrulageDehetsVerts
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Influenza Aviaire 04 12 2024
Ce mercredi 4 décembre 2024, douze cygnes morts d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) ont été trouvés sur l’Étang Moulin de la commune de Condeissiat. Cet...
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Arrêté portant sur la régulation de l’espèce Blaireau dans le département de l’Ain
2024-2025AnnexeApTirPiegeageBlaireau20240717ApTirPiegeageBlaireauLLVRaaAvecAnnexe Arrêté préfectoral du 17 juillet 2024 portant sur la régulation de l’espèce Blair...
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Arrêté sécheresse du 14 octobre 2024
20241014ApSecheresseVraaComplet_Light Cet acte : lève les mesures de restriction sur les zones d’alerte eaux superficielles « Rivières de Dombes » et « Rivières du Haut-R...
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Influenza Aviaire 04 12 2024
Ce mercredi 4 décembre 2024, douze cygnes morts d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) ont été trouvés sur l’Étang Moulin de la commune de Condeissiat. Cet...
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A R R Ê T É portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain
Notre commune, comme l’ensemble de la Dombes est placée dorénavant en situation de crise. La nouvelle plateforme gouvernementale « VigiEau » https://vigieau.gouv.fr...
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Influenza aviaire
20230418_levee_AP definissant une ZCT Sécurité sanitaire | La situation épidémiologique liée à l’influenza aviaire s’améliore dans l’Ain et les départem...
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ARRÊTÉ-CADRE « SÉCHERESSE » FIXANT LE CADRE DES MESURES DE GESTION ET DE PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU DANS L’AIN
ARRÊTÉ-CADRE « SÉCHERESSE »FIXANT LE CADRE DES MESURES DE GESTION ET DE PRÉSERVATIONDE LA RESSOURCE EN EAU EN PÉRIODE DE SÉCHERESSEDANS LE DÉPARTEMENT DE L’AIN HORS AXE S...
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Influenza aviaire H5N1 activités cynégétiques
La chasse au gibier d’eau et au gibier à plumes est interdite dans les communes de la zone de protection et de la zone de surveillance. La chasse au gibier à ...
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